Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
Propriétaire du site :
Raison sociale : JCB Grand Paris
Siège social : 5, rue du Vignolle – 95842 Sarcelles
Gérant : M. Philippe GIRARD
Numéro SIRET (siège) : 31506356000033
Capital social : 153 000 EURO
Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines pour l’extraction, la construction et le génie civil (4663Z)
Réalisation Site :
Société ALLIASYS
2, rue de la Senestrais
35520 LA CHAPELLE DES FOUGERETZ
Hébergeur du site :
OVH.NET
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Propriété intellectuelle :
Ce site est la propriété exclusive de la société JCB Grand Paris. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.
Les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle et artistique. Tout usage commercial ou à caractère lucratif des images est interdit.
Protection des données personnelles :
Conformément aux dispositions de la loi « informatique et liberté » du 6 janvier 1978, l’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification ou de suppression sur les données personnelles le concernant qu’il peut exercer en écrivant par mail à contact@jcb-grandparis.fr.
Photographies :
© JCB
Responsabilité :
Les informations fournies par JCB Grand Paris le sont à titre indicatif. JCB Grand Paris décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tout dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Droit applicable :
Le présent site est soumis au droit français.